RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT PUBLIC PARTICULIER DE PERSONNES (T3P) & SPECIFIQUE VTC
Description
PROGRAMME DE PRÉPARATION A L’EXAMEN THEORIQUE
- RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT PUBLIC PARTICULIER DE PERSONNES (T3P)
- RÉGLEMENTATION SPECIFIQUE VTC
Que vais-je apprendre ?
- S'entrainer pour la réussite de l'examen théorique et pratique VTC.
Sujets pour ce cours
15Leçons10h
Module 1: DROIT DU TRANSPORT
Epreuves A : coefficient 2 notée sur vingt points comprenant cinq QRC notés sur deux points et dix QCM notés sur un point.
Durée : quarante-cinq minutes note éliminatoire : toute note en dessous de 6/20
Epreuve G : coefficient 3 notée sur vingt points comprenant deux QRC notés sur quatre points et six QCM notés sur deux points.
Durée : vingt minutes note éliminatoire en dessous de 6/20
1- LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRE S’APPLIQUANT AU TRANSPORT PUBLIC PARTICULIER DE PERSONNES
2- LA REGLEMENTATION RELATIVE A L’UTILISATION DE LA VOIE PUBLIQUE POUR LA PRISE EN CHARGE DE LA CLIENTELE.
3- LES OBLIGATIONS GENERALES RELATIVES AUX VEHICULES
4- LES OBLIGATIONS RELATIVES AU CONDUCTEURS : CONDITIONS D’ACCES ET D’EXERCICE DE LA PROFESSION OBLIGATION DE FORMATION CONTINUE.
5 LES DIVERS ORGANISMES ADMINISTRATIFS, CONSULTATIFS ET PROFESSIONNELS EN TRANSPORT DE PERSONNES ET LEUR RÔLE.
6- LES AUTORITES ADMINISTRATIVES ET JURIDICTIONS COMPETENTES.
7- LES OBLIGATIONS DU CONDUCTEUR EN MATIERE D’ASSURANCE, L’IDENTIFICATION DES ASSURANCES OBLIGATOIRES ET LES CONSEQUENCES A NE PAS ETRE ASSURE.
8- LES AGENTS SUSCEPTIBLES DE PROCEDER A DES CONTROLES EN ENTREPRISE OU SUR ROUTE ET LEURS PREROGATIVES RESPECTIVES
9- LES SANCTIONS ADMINISTRATIVES ET/OU PENALES ENCOURUES EN CAS D’INFRACTION A LA REGLEMENTATION VOIES ET DELAI DE RECOURS.
10-LA PRISE EN CHARGE DES PERSONNES A MOBILITES REDUITE
11-LES DIFFERENTES REGLEMENTATIONS S’APPLIQUANT AUX TRANSPORTS COLLECTIFS OCCASIONNELS, LE TRANSPORT A LA DEMANDE, LES OFFRES DE TRANSPORT PRIVE ET LE COVOITURAGE ENTRE PARTICULIERS.
12-LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX INTERMEDIAIRES.
13- LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX EXPLOITANTS : REGLES RELATIVES A LA CAPACITE FINANCIERE DE L’EXPLOITANT ET LES DEMARCHES A EFFECTUER AUPRES DU MINISTERE CHARGE DES TRANSPORTS POUR LA JUSTIFIER.
14- LES DOCUMENTS RELATIFS A L’EXECUTION DE LA PRESTATION DE TRANSPORT.
QCM MODULE 1 DROIT DU TRANSPORT
QCM 2 Module 1 DROIT DU TRANSPORT
QCM 3 Module DROIT DU TRANSPORT
QCM 4 Module DROIT DU TRANSPORT
QCM 5 MODULE 1 DROIT DU TRANSPORT
QRC MODULE DROIT DU TRANSPORT
REPONSES QRC DROIT DU TRANSPORT
FICHE DE REVISION DROIT DES TRANSPORTS
Gratuit
Public ciblé
- Public